MENTIONS LÉGALES / NOTÍCIA LEGAL
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://carolinebehague.com les informations suivantes :
INFORMATIONS LÉGALES
La diffusion des articles et la gestion du site web sont assurées par la société propriétaire.
Statut du propriétaire :
EIRL CAROLINE BEHAGUE
Gérée par Caroline Behague
N° de SIREN 533504627 immatriculé au registre du commerce et des sociétés (R.S.E.I.R.L MARSEILLE).
Contact : contact@carolinebehague.com
HÉBERGEUR DU SITE
Le site https://carolinebehague.com est hébergé par la société Netim, dont le siège social est situé au 264 AV ARTHUR NOTEBART 59160 LILLE
COOKIES
Un « cookie » permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site https://carolinebehague.com et le chargement plus rapide des pages du site à l’aide d’un chargement d’un fichier de données sur son ordinateur.
L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise CAROLINE BEHAGUE à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, CAROLINE BEHAGUE s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l’enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l’avertira.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site CAROLINE BEHAGUE, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de CAROLINE BEHAGUE. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de la société CAROLINE BEHAGUE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
CAROLINE BEHAGUE ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
CAROLINE BEHAGUE peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
PROTECTION DES DONNÉES
CAROLINE BEHAGUE recueille des renseignements personnels d’identification lorsque vous utilisez les formulaires de contact. Ces renseignements que nous recevons par email nous permettent de traiter vos demandes et ne sont pas utilisés autrement. En conformité avec l’article 3 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par simple demande par email à l’adresse contact@carolinebehague.com
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
LIENS HYPERTEXTES
CAROLINE BEHAGUE n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de CAROLINE BEHAGUE ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CAROLINE BEHAGUE notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.
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Em conformidade com o disposto nos artigos 6º-III e 19º da Lei nº 2004-575 de 21 de junho de 2004 de Confiança na Economia Digital, conhecida como L.C.E.N., informamos aos usuários e visitantes do site https://carolinebehague .com a informação a seguir:
INFORMAÇÃO LEGAL
A distribuição dos artigos e a gestão do site são asseguradas pela empresa proprietária.
Status do Proprietário:
EIRL CAROLINE BEHAGUE
Dirigido por Caroline Behague
Número SIREN 533504627 registrado no registro comercial e de empresas (R.S.E.I.R.L MARSEILLE).
Contato: contact@carolinebehague.com
HOSPEDAGEM DO SITE
O site https://carolinebehague.com é hospedado pela empresa Netim, cuja sede está localizada em 264 AV ARTHUR NOTEBART 59160 LILLE
BISCOITOS
Um "cookie" permite a identificação do usuário, a personalização de sua consulta ao site https://carolinebehague.com e o carregamento mais rápido das páginas do site por meio do carregamento de um arquivo de dados em seu computador.
O utilizador reconhece ter sido informado desta prática e autoriza CAROLINE BEHAGUE a fazê-lo. Salvo em casos especiais de requisição legal, CAROLINE BEHAGUE compromete-se a nunca comunicar o conteúdo destes cookies a terceiros ou empresas parceiras ou clientes. Qualquer usuário pode recusar o registro desses cookies ou configurar seu navegador previamente, o que o avisará.
PROPRIEDADE INTELECTUAL
A estrutura geral do site CAROLINE BEHAGUE, bem como os textos, gráficos, imagens, sons e vídeos que o compõem, são propriedade de CAROLINE BEHAGUE. Qualquer representação e/ou reprodução e/ou exploração parcial ou total deste site sem a autorização prévia por escrito da empresa CAROLINE BEHAGUE é estritamente proibida e pode constituir uma infração na acepção dos artigos L 335-2 e seguintes do Código de Propriedade Intelectual .
CAROLINE BEHAGUE não pode garantir a precisão, integridade ou atualidade das informações publicadas no site. As informações deste site podem conter imprecisões técnicas ou erros tipográficos. Estas informações podem ser modificadas periodicamente e as modificações serão incorporadas em novas edições.
CAROLINE BEHAGUE pode, a qualquer momento, sem aviso prévio, fazer melhorias ou alterações nos produtos, programas ou serviços descritos neste site.
PROTEÇÃO DE DADOS
CAROLINE BEHAGUE coleta informações de identificação pessoal quando você usa os formulários de contato. Essas informações que recebemos por e-mail nos permitem processar suas solicitações e não são usadas de outra forma. De acordo com o artigo 3 da lei “Informatique et Libertés” de 6 de janeiro de 1978, você tem o direito de acessar, modificar, retificar e excluir os dados pessoais que lhe digam respeito. Você pode exercer esse direito por simples solicitação por e-mail para o endereço contact@carolinebehague.com
As bases de dados estão protegidas pelas disposições da lei de 1 de julho de 1998 que transpõe a diretiva 96/9 de 11 de março de 1996 relativa à proteção legal das bases de dados.
LINKS DE HIPERTEXTO
CAROLINE BEHAGUE não é responsável por links de hipertexto apontando para este site. Os links de hipertexto estabelecidos na direção de outros sites de CAROLINE BEHAGUE não podem, em hipótese alguma, comprometer a responsabilidade de CAROLINE BEHAGUE, em particular, mas não exclusivamente, quanto ao conteúdo desses sites.
DIREITO APLICÁVEL
Este site é regido exclusivamente pela lei francesa e pelas convenções internacionais aplicáveis na França.
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